Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

PRÉSANTRA

Prévention Santé Travail en Pays de Morlaix & BTP29

Association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : 7 rue Léonard de Vinci – CS 17933 – 29679 Morlaix cedex

Tél. : 02.98.63.20.39
URL : https://presantra.bzh/
E-mail : contact@presantra.bzh

Numéro de TVA intracommunautaire : FR94913468104

Directeur de la publication : Jean Marie Claudel, Président de l’association
Rédaction : Équipe PRÉSANTRA

Hébergeur

O2switch

SAS au capital de 100 000 € immatriculée au RCS de Clermont Ferrand
Siret : 210 909 807 00032
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04.44.44.60.40
Site internet : https://www.o2switch.fr/

Création graphique et développement

PRÉSANTRA

Droit d’auteur – Copyright

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est la propriété exclusive de PRÉSANTRA (à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs) et est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modifications, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés est strictement interdite sans l’accord exprès écrit de PRÉSANTRA. Le non-respect de cette interdiction constitue une violation entraînant des poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes

Un certain nombre de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites externes sont mis à disposition à titre informatif. PRÉSANTRA n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu de ces sites et décline donc toute responsabilité quant aux risques de contenus, publicités, produits et/ou, services sollicités figurant sur ou à partir de ces sites.

La création de liens hypertexte vers le site internet de PRÉSANTRA ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de PRÉSANTRA. 

Accès au site

Présantra veille au bon fonctionnement de ce site et fait en sorte qu’il soit accessible à tout moment. Cependant, d’éventuels dysfonctionnements en cas de force majeur ou d’évènements hors de contrôle de Présantra ne peuvent être exclus. L’utilisateur accède donc au site à ses risques et périls.

Par ailleurs une interruption pour raison de maintenance technique peut aussi être décidée par Présantra, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site PRÉSANTRA implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du site n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiquées à titre informatif. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un avis juridique.

PRÉSANTRA veille à ce que toutes les informations figurant sur son site soient correctes et actuelles au moment de leur publication et à ce qu’elles ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Elle ne saurait toutefois en garantir l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité.

PRÉSANTRA se réserve en outre le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment et sans préavis.

PRÉSANTRA décline toute responsabilité en cas de dommage directs ou indirects résultant de l’accès à tout ou partie du site (par ex. suite à des téléchargements, à la non disponibilité du site…)